C'est une exclusivité CFTC HP, et il est ici.
Dans ce sujet vous pouvez poser vos questions et dialoguer avec le responsable bénévole de la version actuelle, une version née d'un long historique commencé avec le PSE HP 2003 et nettement améliorée avec le PSE HP 2006.
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Version définitive 4.1, mise en ligne le 11 février (voir commentaires).
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487 commentaires à lire:
«Les plus anciens ‹Précédent 401 – 487 sur 487 Suivant› Les plus récents»Pour 197. Désolé de te contredire. Dans le cas de l'utilisation de la moyenne des 3 derniers mois, la règle implique d'appliquer les paiements annuels (tels le VPB) au prorata de leur impact dans la période concernée.
En clair, ton VPB ne concerne pas les 3 derniers mois, mais une rémunération relative à ton travail sur les 12 mois précédents, donc sera proratisé si tu prends 3 mois.
Sauf si la paie se trompe. ,....
Mais ils sont pointus, crois moi !....
cela précise également notre réponse 198, merci CFTC Pascal !
Les négociations sur le passage à la convention metallurgie devant reprendre en janvier, la mise à disposition d'une calculette EDS est suspendue, car pourrait ne pas être nécessaire.
La négociation reprendra le 12 janvier
bonjour!
merci pr la nouvelle version de la calculette! très utile!
y a 3 petites choses que je ne comprends pas encore:
- pourquoi les RTT constituent des euros en moins sur les 'salaires'? (je suis par ailleurs en LOA depuis le début du mois, tous mes RTT au pro-rata des mois effectués depuis juin, en plus de mes congés payés stockés, non utilisés depuis juin et acquis depuis juin, vont m'être payés à la fin du mois normalement, obligation imposée quand départ en LOA - j'ai donc mis 0 dans la case 'solde de congés payés').
- lorsqu'on on est en préavis, on continue de cumuler des congés payés et RTT pendant ce préavis non effectué qui sont eux aussi payés, tandis qu'en congé de reclassement on ne cumule rien du tout - ai-je bien compris?
- la partie 'salaires' dans la calculette, quand est-elle payée? en même temps que les indemnités ou à la fin de chaque mois ou bien à un autre moment?
si j'ai bien compris, si on choisit le congé de reclassement les indemnités sont payées à la fin du congé de reclassement (mais je ne sais pas quand sont payés les 'salaires'), et si on choisit le préavis, les indemnités sont payées le mois suivant le départ (mais je ne sais pas quand sont payés les 'salaires' dans ce cas-là non plus).
merci beaucoup de votre aide toujours aussi précieuse!!!
-
POur 405.
POUr ton point 1: les RTT sont attribués par anticipation pour l'année à échoir. Si tu cesses ton contrat en cours d'année, le prorata est à rendre. La calculette demandant de saisir le solde des compteurs non pris (dans T&L), dans lesquels ils apparaissent, en théorie il faut donc rétroacter le surplus. Cependant , si tu saisis 0 dans le solde CP, cela fausse l'évaluation !!
Pour ton point 2. Oui pour les CP (attribués à échéance). Pour les RTT voir point ci dessus. Exact préavis= CP et RTT, reclassement au dela du préavis= 0.
-point 3: Si projet F sans reclassement: tout le mois suivant la signature de rupture.
Si projet F avec reclassement ou NF (donc reclassement aussi): salaires pendant le préavis/reclassement, le reste à l'issue.
Bonjour,
Vous vous moquez des salariés d'EDS. Vous avez fait croire que les conditions financières etaient celles du PSE d'HP 2006 hors il n'en est rien.
Vous avez fait prendre des risques pour le volontariat basé sur des conditions erronnées. Pourquoi à aujourd'hui il n'est pas possible pour un salarié d'EDS de savoir le montant de ses indemnités. Ceux qui se sont portés volontaires se retrouvent lésé et c'est aujourd'hui que démarre l'acceptation par la RH de volontaires.
Votre attitude est scandaleuse. Vous n'avez pas pris en compte les interêtes des salariés d'EDS. Alors votre exclusivité vous pouvez la mettre ailleurs que sur ce site avec votre warning EDS.
Au lieu de tergiverser sur le nombre de candidat préoccupés vous de leur condition de départ et comparé l'écart avec HP-France. En tout cas en tant que syndicat HP-EDS vous ne montrez pas que vous défendez les interêts des salaries.
Mr Da Prato soutenait encore lundi que les conditions financières etaient celles d'HP. Pourquoi me,tir ainsi!!!!
Ton agressivité est totalement déplacée et des excuses seront demandées. Tu n'as qu'à mieux lire ce qui est écrit. Les indemnités sont les mêmes qu'HP ou que le PSE 2006.
Le problème que nous soulevons, pour avoir une calculette exacte à l'euro près dans le cas des salariés EDS, est que la part relative des indemnités conventionnelles si Syntec sera plus faible et donc plus de CSG/CRDS sur le non conventionnel. De plus le préavis en cas de projet finalisé est de 3 mois au lieu de 6 pour les plus de 50 ans.
A notre connaissance, la CFTC est le seul syndicat à avoir demandé (et obtenu) la reprise de la négociation métallurgie, et le seul à demander que ce soient les indemntiés métallurgie qui servent pour le calcul des indemnités convetionnelles.
Nous n'acceptons pas ces critiques, et pour cause, et demandons des excuses.
merci 6 pour les explications! de mon côté je n'ai utilisé aucun des RTT attribués pr cette année donc je n'ai a priori rien à rendre.
juste une dernière question: je suis en LOA depuis une semaine - si je suis accepté, les indemnités sont calculées sur la base des mois de Janvier à Décembre 2009 ou sur celle de Décembre 2008 à Novembre 2009? (sachant que mon départ sera effectif en Janvier et non le 18 Décembre si j'ai bien compris)? Je demande parce que j'ai reçu un VPB pr 2008 versé en décembre 2008 dernier mais je n'en aurai pas en décembre cette année (ils seront versés en février d'après ce que j'ai compris, ai-je raison? et de toute façon comme je pars mon manager ne me donnera très probablement pas de VPB), et que du coup ça change la case "moyenne des 12 bulletins de salaire précédent la rupture prévue du contrat", et du coup le package aussi.. Je me suis dit que comme je suis en LOA depuis le 8 décembre, peut-être prendront-ils les 12 bulletins jusqu'à novembre et non décembre bien que le départ soit en janvier...
merci beaucoup! bonne soirée
je suis 10 - j'ai trouvé la réponse à ma question dans une autre discussion sur le blog donc vous embêtez pas à y répondre :)
merci pr tout et joyeuses fêtes!
Pour 7. Ton attitude est honteuse.
Il y a des mois que les conditions de départ ont été entérinées comme équivalentes pour les 3 entreprises.
J'ai passé des jours à creuser la worksheet pour en faire un outil d'information aussi fiable et clair que possible.
Nous sommes les seuls à fournir ce genre d'outil. Sans celui ci chacun devrait se coltiner la lecture du livre I, des conventions collectives, des accords d'entreprise et du code du travail pour se faire sa propre idée.
Nous avons fourni le maximum de transparence, en émettant un warning sur le recul DE LA DIRECTION sur ses engagements concernant le basculement à la convention métallurgie...
Nous, on a immédiatement levé le drapeau.
Nous avons aussi précisé que ceci ne concernait que le préavis et la fiscalité sur la partie non conventionnelle, et pas les indemnités, donc n'aurait qu'un impact limité.
Enfin, nous avons obtenu que la RH se remette autour de la table pour aborder le sujet, ce qui nous laisse un petit espoir que nous n'aurons pas à faire de version spécifique.
En l'occurence, tes commentaires sont injustifiés, intolérables, et d'une ingratitude sans nom. (Sauf à être le résultat d'une incompréhension de ta part).
J'ose espérer que tu auras le courage de faire un acte sur ce blog pour t'en excuser ou t'expliquer.
Une précision sous forme de bonne nouvelle obtenue en Comité de Groupe hier pour celles et ceux qui travaillent plus aujourd'hui qu'avant. La reconstitution de carrière temps partiels ne les pénalisera pas.
Pour 12:
Merci pour les précision. Ceci etant, avec le warning sur EDS et la convention Syntec on pourrais croire la situation suivante:
Par exemple un employé ayant plus de 20 ans d'ancienneté toucherais une base de 0,3 mois * le nombre d'années soit pour 20 ans soit six mois d'indemnités + " mois de préavis et les congés soit un maximum de 10 mois ce qui est peu au regard de ce qui est mis dans le tableau.
En ce qui concerne la lecture du livre 1, il n'est a priori pas possible de le télécharger depuis l'intranet. J'ai fait des essais et il y a un problème de sécurité visiblement.
Ce qui serait bien c'est de rassurer une bonne fois pour toute les personnels d'EDS sur les bases de calcul car ce n'est pas pareil de baser un départ sur votre tableau ou bien baser le départ sur le minima de la convention syntec.
Encore merci pour le travail et les exlications sur le PSE.
Pour 14.
Il ne faut pas confondre le tableau des indemnités du PSE, qui EST LE MEME POUR TOUT LE MONDE, et le conventionnel.
Il n'a jamais été question de départ avec le conventionnel syntec, mais seulement de l'impact de l'application de celui ci pour certains aspects légaux du calcul.
Tu n'as pas besoin d'ouvrir le livre I pour connaitre le tableau d'indemnités: il est indiqué dans le tableau de la feuille de calcul, en haut de la page "paramétres du plan HP". Encore une fois, elle sont applicables à HP ET à EDS.
Qu'est ce qui changerait, alors?, semble être ta question. C'est un peu complexe mais de façon simplifiée, voilà:
- la durée du préavis ( par exemple pour les plus de 50 ans: 6 mois metal, 3 mois syntec). Ca peut éventuellement être plus favorable aussi pour EDS(ex: cadre position I avec plus de 2ans d'ancienneté: 1 mois metal, 2 mois syntec). Ce sont donc des salaires en plus ou moins.
- son impact sur le calcul des indemnités, de 2 façons.
*a Tu auras noté dans le tableau que cela dépend de l'âge. Or si tu as des mois en plus ou moins dans ton préavis, cela avance ou retarde ton âge pris en compte. Quelqu'un pourrait être àl à la limite d'une tranche, et çà ferait changer un peu.
* b Ton calcul d'indemnités va se baser sur X,n années d'ancienneté. Idem ton préavis va faire jouer les décimales sur ce nombre. (ex 1 mois de plus=> 0.08 année de plus, qui se multiplie par les taux de l'indemnité.
Enfin
- La partie qui dépasse la partie conventionnelle est assujettie à la CSG/RDS. Donc le delta de conventionnel entre les 2 cas est taxé à 8%.
Exemples quantifiés:
*salarié 45 ans. cadre PII. salaire mensuel 5000 Euro. ancienneté 20 ans. Projet finalisé.
Metal: salaires nets: 15500. Indemnités nettes : 199500.
Syntec: salaires nets:15500. Indemnités nettes: 198500.
* salarié 50 ans. cadre PIII. salaire mensuel 6000 Euro. ancienneté 25 ans. Projet finalisé.
Metal: salaires nets: 34400. Indemnités nettes : 281400
Syntec: salaires nets:18700(preavis 3 mois au lieu de 6). Indemnités nettes: 276000.
Rassuré ?
De toute façon, on espère bien ne jamais avoir à vous fournir cette version, après les discussions de janvier avec les RH.
De 14: Merci vraiment bcp. Je suis rassuré.
Bonjour,
Comment interpréter votre post CFTC (13)
Sur mon exemple: j'ai été en RVTT durant deux ans en 2006-2007, et depuis je suis revenu sur un temps plein. Celà veut-il dire que je n'aurais pas a appliquer de coefficient de réduction pour calculer mon salaire moyen brut PONDERE (case B10 de la calculette) comme c'était expliqué dans votre post (104 du 19 novembre, et 167 du 8 décembre) ?
Oui, contrairement aux réponses DP très restrictives, la DRH en Comité de Groupe après vérification avec la paie a fait cette ouverture.
Ca sera à vérifier bien sur avec le projet de solde tout compte présenté au moment du circuit de départ, le cas échéant.
dans le post 178 :
____
Si demain, je pars dans le cadre du PSE et que j’ai des stocks options, j’ai combien de
temps pour les vendre ?
90 jours à compter de la rupture de mon contrat.
Toutes les informations relatives aux stocks options sont disponibles dans le LIVRE I
HPCCF, page 160 au chapitre DISPOSITIONS COMMUNUES.
A quelle date se fera la signature de la rupture amiable du contrat de travail HPCCF ?
Entre le 17 décembre et le 31 janvier 2010
_____
Page 160 est mentionnée la fin du contrat de travail (fin du congé de reclassement ou fin de préavis, le cas échéant) pour la couverture sociale.
et pour les Stocks Optios/PRU un maximum de dans les trois mois suivant la date de la fin de leur contrat de travail.
La date de fin du contrat de travail est elle la date de rupture (signature du circuit de départ) ou la fin du préavis/reclassement ?
Votre post 178 laisse entendre que c'est 3 mois après la rupture, alors que le livre I s'interpréterait plutôt comme la fin du Préavis/reclassement.
Quelle est la bonne interprétation ?
Merci,
La rupture du contrat de travail intervient à la fin du préavis non effectué ou du congé de reclassement. Donc bien après la signature de la convention de rupture. C'est pour cela que l'ancienneté se calcule à la fin du préavis ou du congé de reclassement. Une bonne nouvelle donc.
20, Merci pour cette clarification...mais pour pousser ( de diable étant dans les détails).
Si l'on peut prétendre à 6 mois de préavis et que l'on prend 4M de CR et sachant qu'en gros on a 1 mois de CP, en prenent comme base de eépart d'HP janvier, je compteur 90j commence quand ? à la fin de CR /fin des 6 mois/ aprés me 6M+1 mois de CP soit fin juillet 2010 ?
tu parles du délai de carence Pole Emploi ? Il commence à la fin des 6 mois, les CP sont dans le délai de carence ce qui fait qu'en général, le délai de carence est d'environ 100 jours à quelques jours près.
22, négatif, je faisais suite au poste sur les stocks options
les CP payés non effectués n'augmentent pas l'ancienneté, donc la réponse est toujours 90 jours à la rupture du contrat de travail. Comme on ne sait pas comment ils paient le reliquat de 2 mois, par prudence il vaut prendre la fin du congé de reclassement comme date de rupture. Ca sera sans doute clarifié entre temps.
Je rebondis sur 405:
Si on a pris plus de RTT que ceux "acquis par anticipation" (admettons que j'aie pris tous mes RTT pour 2009/2010) et que l'on part en février 2010, doit-on déduire du package les RTT pris "en trop" ?
De la même façon, si on doit partir en tant que volontaire et qu'on veut poser des jours d'absence, est-il plus avantageux de les poser en RTT (pré-acquis) qu'en CP (acquis sur l'année N-1, payables en cas de rupture du contrat) ?
D'avance merci
Pour 25. Les jours RTT sont déduits automatiquement par la calculette. Il te suffit de saisir l'etat de tes comptes de conges payes au moment de ton depart. Au pire, si tu en as trop pris, il y aura un compte negatif sur la partie CP RTT dans la partie salaire.
A noterm le compte depend de ton preavis pour determiner ta date de rupture effective. C' est celle qui compte, legalement, pour calculer tes CP et tes RTT.
J'ose ma question. Je ne comprends pas l'incidence dans le calcul du package de choisir un CR (qui passe à 4 mois d'office)ou pas lorqu'on dispose de 6 mois de péavis. je ne sais pas/comprends pas ce que deviennent les 2 mois restants du préavis Les totaux indemnités restent identiques. Indépendament du coté financier, c'est quoi l'interet de prendre un CR ?
La calculette est elle bonne pour le montant du préavis et du congé de reclassement ?.
Dans le livre I du PSE EDS, il est indiqué page 83 (chapitre 5, paragraphe 6.1.5) que le montant mensuel de l'allocation de reclassement est calculé sur le salaire net moyen des 12 derniers mois. Or ce calcul est fait par la calculette sur le salaire brut de base.
De plus, il est indiqué page 84, qu'à ce jour cette allocation est exonérée de charges sociales et fiscales à l'execption de 6.20% de CSG et 0.5% de CRDS. Or le net estimé par la calculette correspond à 78% du brut soit 22% de charges.
Quel est le bon calcul ?
Pour 28. Ton commentaire est exact.
Mais ne vaut, concernant les charges sociales, selon ma lecture, que dans le cas des désignations. Pas dans le cas des congés de reclassement de volontariat (voir page 57 qui indique que les prélévements sociaux s'appliqueront normalement aux 75%).
De fait, la calculette ne fait donc pas de nuance et applique le taux estimé des prélévements ordinaires sur tous les types de reclassement.
Ce sera donc une toute petite bonne nouvelle pour d'éventuels désignés.
POur la partie salaires, ce nouveau calcul est issu de modifications par rapport au plan 2006, et effectivement, il n'y a pas eu de modifications apportées à la calculette.
Il aurait fallu entrer une nouvelle donnée avec le salaire net moyen, et apppliquer des tranches selon les cas. Cela n'a pas été fait, vu la complexité. Mais je vais regarder à faire une modif sur la base d'une estimation simplifiée du net ordinaire, qui nous rapprocherait de la vérité, sans nécessiter une nouvelle donnée d'entrée. Qu'en penses tu ?
pour 27, le reliquat des 2 mois de préavis non effectués est payé, c'est pour ça que tu ne vois pas de différence financière si on a plus de 50 ans. Si on a moins de 50 ans, il y une petite différence liée à la fiscalisation du 4ème mois du congé de reclassement.
La principale question à se poser est donc si on a besoin ou pas de l'accompagnement Altedia. Cet accompagnement peut aussi déclencher des aides secondaires. On a demandé aux RH plus d'explications et de tableaux synthétiques des aides avant que les employés aient à faire leur choix au moment du circuit de départ entre congé de reclassement ou pas pour un projet finalisé.
Voici les durées de préavis dans le livre 1 EDS :
"La durée du préavis est de 3 mois.
Toutefois, pour les salariés âgés de plus de 50 ans et ayant 1 an de présence dans
l'entreprise, le préavis sera porté à :
• 4 mois pour le salarié âgé de 50 à 55 ans, la durée de préavis
étant portée à 6 mois si l'intéressé a 5 ans d'ancienneté dans
l'entreprise ;
• 6 mois pour le salarié âgé de 55 ans ou plus."
Une excellente nouvelle donc qui ne laisse pratiquement plus comme différence d'indemnités entre sociétés que la csg/crds exemptée pour la part indemnités conventionnelles.
Et donc pas besoin d'une version spécifique de la calculette pour les employés EDS, les différences étant maintenant secondaires.
Dans quelle mesure la reponse 378 (
Quelle est la rémunération de référence pour le calcul des indemnités ?) est-elle applicable? Le livre 1 -seule information communiquee par HP aux salaries- ne fait-il pas reference et le doute profiter a l'employe pour les exclusions qui n'ont pas ete mentionnees dans ce livre 1?
Ce question réponse a également été fourni aux salariés de la même façon que le Livre 1.
Merci 34 pour cette reponse rapide. Peux-tu etre plus precis, je ne vois rien dans les rubriques question/reponse sur le site http://intranet.hp.com/country/France/rh/PSE/Pages/HPCCF.aspx
c'est le bandeau en bas de la page : FAQ
Bonjour,
Si je comprends bien les resultats des discussions du mercredi 14 janvier (HPCCF), les salaries dont les postes sont supprimes vont se voir proposer un poste, puis un deuxieme en cas de refus du salarie d accepter le premier poste. Si le salarie refuse le deuxieme poste egalement, "le salarié intégrera les dispositifs de reclassement externe (accompagnement et indemnités) du PSE".
Cela signifie-t-il que le salarie est alors licencie aux conditions du PSE d un depart avec projet non finalise ?
Merci,
Non, aux conditions de la désignation
dans le champ de la calculette solde des congés payés, il faut bien rajouter les congés accumulés depuis le 1er mai 2009 mais qui n'apparaissent pas dans time and labor?
merci
Pour (4)39. Négatif: Pour ce qui est des congés depuis le 31/05/09, la calculette l'extrapole automatiquement, en fonction de la date d'expiration du préavis. Tu ne t'en préoccupes pas.
Le champ à remplir est destiné à saisir les congés restants dans TAL (= non consommés CET + non consommés en cours de l'année précédente (2008-2009)) au moment de ton tour de départ.
Bonjour. Pouvez vous confirmer que pour un cadre avec 6 mois de préavis en projet finalisé, il n'y aucune incidence financiére sur le montant glogal du package.
Merci
Pour (4)41. Par rapport à quoi, STP ? Je ne comprends pas ta question, peux tu m'aider à clarifier.
oooppss...entre, le choix incluant 4 mois de CR + 2 mois de préavis, versus 6 mois de préavis pur.
Comment sont prises en compte les fractions d'années dans le calcul du nombre d'années d'ancienneté ?
Par exemple :
Pour 18 mois d'ancienneté, cela vaut 1.5 ans d'ancienneté ou 1 ans seulement ?
53 mois d'ancienneté, 4.4166 ans d'ancienneté ou 4 ans seulement ?
Est-ce que les modes de calcul des fractions d'années sont précisés quelque part (avenant à la convention collective, accord, etc) ?
Aussi "Plancher au-delà de 4 ans d'ancienneté" est-ce que cela veut dire "à partir de 4 ans d'ancienneté" ou "à partir de 5 ans" (si les fractions d'années ne sont pas prises en compte) ?
Merci
45 Pour 43. Aucune différence financière d'après nos informations sauf que le solde de tout compte est versé la fin du mois suivant ton départ si tu prends l'option 6 mois de préavis. Sinon c'est 4 mois plus tard.
L'existence d'un congé de reclassement formel permet l'accompagnement Altedia.
J'ai tout lu mais toujours pas 100% clair dans mon cas sur ce que je gagne ou perds en prenant le congé de reclassement, sauf ce qui est dans la calculette qui est très claire.
Pour faire simple : dans un projet finalisé de création avec 3 mois de préavis, lesquels des avantages suivants seront disponibles soit avec le congé de reclassement de 4 mois, soit sans CR ?
- Accompagnement d'Altédia
- €15k pour la création
- €12k pour la formation
- €3k pour un déménagement éventuel
- Maintien de la voiture de fonction
- autres si affinités
merci !
Pour (4)44. Les années incomplètes sont prises en compte. (c'est ce qu'utilise la calculette).
Reference code du travail: … Les montants et le principe d’une indemnité commune aux deux types de licenciement ont été institués par la
loi de modernisation du marché du travail (loi 2008-596 du 25 juin 2008, JO du 26).
Pour ce calcul, il y a lieu de tenir compte des années complètes de service, mais aussi des années incomplètes prorata
temporis (c. trav. art. R. 1234-1).
pour 46, nous n'avons que le livre 1 et l'annexe 7 du Livre 1 pour te répondre, et ça manque parfois de clareté. Avec ou sans CR, il nous semble que les salariés ont accès aux 15k, 3 k de déménagement, 1,5 K de déplacements. Les 2 autres remboursements possiblesdont les 12 k de formation sont réservés aux congés de reclassement :
La formation du créateur ou repreneur d’entreprise
L’Espace Mobilité Emploi définira et validera avec le créateur ou repreneur d’entreprise, en fonction des nécessités du projet, les formations (de gestion ou spécifiques à l’activité) à mettre en œuvre. HP France participera à leur financement en fonction de leur durée, sur présentation de la facture acquittée, dans la limite de 12 000 euros HT.
Les éventuels manuels nécessaires dans le cadre de ces formations pourront être intégrés dans le budget susvisé.
Les frais de formation en cas de création/reprise d’entreprise engagés avant l’acceptation de la candidature seront pris en charge par HP France, sous réserve que les conditions ci-dessus soient remplies et de l’acceptation de la candidature volontaire, à compter du 20 janvier 2010
Le démarrage de la formation doit intervenir au plus tard à la fin du congé de reclassement. Cette formation ne peut être accordée que dans le cadre d’un congé de reclassement.
Pour toute formation dont le terme est postérieur au terme du congé de reclassement, l’accord préalable express du pôle Emploi compétent sera requis avant toute acceptation de prise en charge de la formation par HP.
Autres aides :
Aide à la création
L'aide à la création ou à la reprise d’entreprise sera de 15 000 euros TTC. Elle sera versée en 3 fois sur présentation du justificatif de création d'entreprise (Kbis, ou attestation de déblocage de fonds, inscription au registre de la chambre de commerce ou des métiers) :
- 7 500 euros TTC à la date de création de l’entreprise par le salarié de HP France
- 4 000 euros TTC après 6 mois d’activité
- 3 500 euros TTC après 12 mois d’activité.
Pour pouvoir bénéficier de l'aide à la création, les salariés concernés devront :
• Créer ou reprendre une entreprise à condition d'en exercer effectivement le contrôle, c’est à dire détenir au moins 51% du capital social ou avoir une fonction de dirigeant avec au moins 1/3 du capital social.
• Ou entreprendre l'exercice d'une autre profession non salariée : profession libérale, agent commercial …
• Exercer effectivement cette nouvelle activité avant la fin de leur congé de reclassement.ou du préavis pour les salariés qui n’auraient pas opté pour le congé de reclassement
Aide à la reprise d'anciens salariés de HP
L’entreprise souhaite encourager l’embauche d’ancien personnel de HP au sein des sociétés créées par les volontaires.
Cette mesure est applicable aux entreprises créées par des volontaires pendant la durée de leur congé de reclassement et qui auront embauché des anciens salariés HP dans les 12 mois suivants la création de l’entreprise.
Trois mois de salaire (charges sociales patronales incluses) seront remboursés après un an d’ancienneté à toute entreprise qui embauchera via un CDI un ancien salarié concerné par le présent projet de Plan de Sauvegarde de l’Emploi.
Si le salarié a plus de 50 ans, HP France remboursera l’équivalent de six mois de salaire, charges sociales incluses.
I .2.3.2.3 - FRAIS DE DEMENAGEMENT
Les aides au déménagement sont valables si la localisation de l’entreprise créée ou reprise est à une distance d’au moins 50 km du domicile actuel du salarié et pour un déménagement dans les 12 mois à compter du départ effectif (physique) du salarié.
- Les frais de déménagement seront pris en charge par HP France dans la limite de 3 000 € TTC.
Le volume du mobilier transporté doit correspondre à la taille de la famille.
Il doit s’agir uniquement du mobilier transféré du point d’origine au point de destination.
Le règlement s’effectuera par HP France sur présentation de la facture acquittée.
pour la voiture de fonction, voici la réponse DP sur question CFTC à produire en cas de difficulté au moment du circuit de départ :
Question 29 décembre 2009
Les salariés quittant HP dans le cadre du PSE devraient pouvoir conserver leur véhicule de fonction jusqu’à la fin du préavis, même s’il est non effectué. Merci de confirmer cela.
Réponse
Il est demandé aux personnes quittant HP dans le cadre du PSE de rendre leur véhicule de fonction lors de leur circuit de départ. Une souplesse pourrait être accordée jusqu’à la fin du préavis.
une info importante pour la couverture prévoyance-santé (loi Ani) au delà de la fin du préavis ou congé de reclassement :
" La période de garantie comprend l’éventuel délai de carence pour l'indemnisation
Pôle emploi.
La période de couverture cesse à la date de reprise d’un nouvel emploi ou à la
date de radiation du régime d’assurance chômage.
Cette période de couverture est égale à la durée de votre dernier contrat de
travail dans la limite de 9 mois.
En cas de paiement de l’intégralité de la cotisation au moment de votre départ (ce qui est le cas pour HP qui fait avec votre accord un prélèvement sur le solde de tout compte),
si vous reprenez une activité professionnelle avant la fin de la période de portabilité définie, vous pouvez demander le remboursement du trop versé à HP.
Bonjour,
J'ai des e-awards qui m'avaient été attribués il y a 2 ans, mais que je n'ai exercé que cet automne. Ils m'ont donc été versés et figurent sur ma fiche de paie d'octobre 2009. Est ce que j'en tient compte pour le calcul des indemnités ? Merci.
post 178 de la page précédente :
Voici le Q/A officiel des RH :
Quelle est la rémunération de référence pour le calcul des indemnités ?
Font partie du salaire annuel de référence :
•Salaire de base
•Rappels de salaire
•Prime d'ancienneté
•VPB
•E-award
•Part variable
•Heures supplémentaires
•Astreintes
•Travail planifié
•Primes exceptionnelles
•Prime de dépôt de brevet
•Prime de poste
•Prime responsable d'agence
•Prise de congés : différence de rémunération entre l'absence et le paiement des congés - attention il s'agit bien de la rémunération différentielle entre l'absence
congés et le paiement congés. En cas de paiement seul des congés ils ne sont
pas pris en compte : voir exclusions
En revanche ne rentre pas dans le salaire de référence :
•Avantages en nature autres
•Gain d'acquisition stock option
•Avantage en nature RSU
•PFR
•Transfert CET vers PEG/PERCO
•Paiement épargne
•Indemnité compensatrice congés -RTT - fractionnement - ancienneté (pas de
prise de congé)
•Prime LTPC
•Prime paternité
•Cost of living allowance
•Prime de transfert (=en général toute prime liée au transfert=
•Indemnités de mobilité
•Prime à l'embauche
•Prime de rétention
•et toute rémunération brute non indiquée dans la liste des montants entrant dans
le Salaire Annuel Moyen
Salaire Annuel Moyen : Cas particuliers
En cas de congé parental total on prend les 12 mois consécutifs précédant le
départ en congé parental.
En cas de congé parental à temps partiel on prend les 12 mois précédant le
mois de la notification du licenciement.
Dans les deux cas une reconstitution de carrière sera faite.
Exemple de calcul de reconstitution de carrière.
Un salarié a travaillé 10 ans à 100 %
2 ans à 80 %
5 ans à 50 % - dernier temps de travail
Son ancienneté est donc de 17 ans
Son Salaire Annuel Moyen des 12 derniers mois est de 18 000 Euros
10 x 36000 (18000/50x100)= 360000 euros
10
2 x 28800 (18000/50x80) = 57600 euros
5 x 18000 = 90000 euros
Soit un total de 507600 euros /17 = 29 858 euros -
Bonjour,
merci pour la reponse 38 au post 37. Toujours a ce propos, je me pose la question de refuser les postes qui me seront proposes, afin de finalement partir aux conditions du package. je n ai pas depose de dossier de volontaire au depart en Decembre. Le licenciement avec les conditions du package (designation) est il garanti ?
pensez-vous qu il vaille mieux annoncer la couleur des maintenant aux RH ? ou bien "faire trainer" pour finalement se faire licencier. si ca traine trop, comment etre certain que les conditions du package avec designation seront toujours appliquees ?
merci !
Non, ce ne sont pas les conditions qui posent problème, c'est le licenciement lui-même qui n'est absolument pas garanti. On l'a dit, et on le redit : rien n'oblige HP à licencier au bout du processus, et la commission de suivi peut aussi parfaitement bloquer le licenciement. Un accord peut également survenir bloquant tous les licenciements économiques. Et l'effort de reclassement continuera.
Ta stratégie peut marcher, mais elle peut aussi ne rien donner. En tout état de cause, nous on pense qu'il vaut mieux être clair car ça ne sert à rien de s'acharner à te reclasser si de toutes façons tu refuseras tout, tant que la porte de sortie n'est pas fermée. On préfère que les offres aillent à un employé qui veut rester.
CFTC, le fait d'avoir été en arret maladie moins d'un mois en 2009 a t il une incidence sur le package via le calcul du salaire de base ou moyen annuel, ou autre ?
Merci
pour 56 on ne pense pas. Le principe est de toutes façons de neutraliser les périodes partiellement payées (sauf si on est actuellement à temps partiel) ou non payées.
Pour 56 et 57. On en est sûr.
Le code du travail (article L1234-6) précise que dans le cas d'une cessation partielle d'activité (maladie, chomage partiel,...) le salaire doit être reconstitué à sa valeur nominale pour l'évaluation du salaire moyen. Pas de problème donc.
T'en assurer sur ton avis de rupture, bien sûr.
Bonjour, j'ai un doute; pouvez vous me confirmer que le montant dans L31 (indemmintés de départ)est bien exonéré de l'impots sur le revenu.
on confirme, c'est dans l'onglet information juridique :
Réforme de la fiscalité des indemnités de licenciement au 1er janvier 2006 Ces conditions sont restées valides depuis.
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 adopté par le Sénat le 23 novembre 2005 indique :
" Ne constituent pas une rémunération imposable :
...2° Les indemnités de licenciement ou de départ volontaire versées dans le cadre d'un plan de sauvegarde de l'emploi "
Bonjour, j'ai d'un coup un gros doute; pouvez vous me confirmer que le montant dans L31 (indemmintés de départ)est bien exonéré de l'impots sur le revenu.
En est il de meme pour le montant financier du solde des RTT antérieurs à 2009 (en B9)
on a répondu en 60 à la première question. Les RTT par contre, comme tous les autres types de jours non pris, sont imposés sur le revenu.
Merci 62, pour limiter la pression fiscale, peut tranferer une partie sur 2010 de ces RTT sur le PERCO avant la finalisation de son circuit de départ?
Non, le transfert exonéré de 10 jours CET 1-3 sur le Perco ne se fait qu'une fois par an. En octobre.
Bonjour,
je suppose qu'un congé sabbatique en 2008 n'influe pas sur le calcul du package, me trompe-je ? merci
Mise en ligne de la version 4.0 de la calculette. Elle a la bonne idée de contenir les choses suivantes :
- Elle prend en compte le bon préavis, celui du livre I EDS.
- Elle prend en compte la convention Syntec pour évaluer la fiscalité(CSG) sur la partie au-delà
- Elle fournit les termes des conventions et des préavis (normaux) pour le Syntec, à titre d’info.
- Bien entendu, elle permet de choisir son entreprise (HP ou EDS) pour calculer tout çà de manière automatique.
pour 65, tu ne te trompes pas !
Je ne trouve pas la V4.0 dans les commentaires du 25 Janvier
Merci de le faire remarquer. L'adresse est :
http://www.cftc-metal38.fr/PSE2010/CFTCpackage.xls
Bonjour,
j'ai fait mon circuit de départ la semaine dernière.
Comme j'ai opté pour un RVTT de 80% dans le PSE de 2006, ils ont fait une reconstitution de mon salaire.
Maintenant, après avoir consulté le livre 1, J'ai une question sur les garanties prévues dans article
I.1.1.2.2; Est-ce que ma rémunération aurait dû être reconstituée sur mon ancien temps de travail de 100%?
Merci beaucoup!!
I.1.1.2.2 - GARANTIES ET MAINTIEN DES DROITS
En cas de rupture du contrat à l’initiative de l’employeur dans les 48 mois, le salaire
sera reconstitué sur la base antérieure en tenant compte de l’indemnité d’incitation
[salaire des 12 mois selon l’ancien temps de travail – (salaire réel de la période +
indemnité d’incitation)]. S’il existe un différentiel négatif, il sera versé sous forme de
rappel de salaire. Les indemnités conventionnelles de licenciement seront calculées
sur le salaire reconstitué.
Rappel des garanties octroyées aux salariés ayant opté pour une réduction du temps
de travail dans le cadre d’un précédent plan social :
En cas de départ dans le cadre du présent PSE, d’un salarié ayant opté pour la
mesure de RVTT dans le précédent plan de sauvegarde de l’emploi 2006, la
reconstitution du salaire, initialement prévue pendant les 24 mois suivant, sera
effectuée dans le cadre de l’application du présent PSE.
Pour (4)70.
La réponse à ta question est OUI.
La période de RVTT prise dans le cadre du PSE de 2006 est comptabilisée sur la base du temps de travail avant RVTT du point de vue référence salariale pour les calculs des indemnités. Dit autrement (si c’est plus clair ?), la période de 24 mois sera évaluée sur la base du salaire recalculé sur le temps de travail avant application de la RVTT 2006.
Dans ton cas, tu avais pris une RVTT à 80% ; tu étais donc à 100% avant d’opter pour la RVTT 2006. Donc le salaire pour les 24 mois qui ont suivi l’acceptation de ta RVTT 2006 sera ré-évalué sur une base temps plein (100%).
Sur la fiche "Calcul estimatif des compensations financières en cas de départ volontaire", quelqu'un sait comment est calculé le montant qui figure dans le champ "Salaire Annuel Moyen Reconstitué (SAM)(*)" ?
Merci
(question également postée dans le-coin-des-ex-hp-2010)
Pour 472, c'est relativement complexe, car dépendant de ta situation salariale à l'instant de ton départ (temps partiel, etc..).
Par défaut, et sur un temps complet, ils prennent ton brut des 12 mois précédant la signature de ton départ.
Mais il peut y avoir des reconstitutions pour les gens en salaire variable, ou ceux qui ont été en arrêt maladie, par exemple.
Quelqu'un aurait la formule de calcul utilisée pour calculer le Salaire Annuel Moyen Reconstitué dans le cas d'une reconstitution de salaire des personnes à temps partiel ?
La réponse est dans des commentaires plus anciens
474
Il faut reconstituer le taux moyen de temps effectif sur ta carrière à HP.
Exemple 5 ans à 100%, 3 à 60%, 2 ans à 80%, ça donne 84% (moyenne des taux de temps partiel pondérée par les durées).
Bonjour et encore merci à tous.Ce blog d'échanges me permet d'y voir plus claire et me sentir - seule!
J'ai été acceptée par le comité de validation RH "Projet non finalisé" pour une Formation de reconversion.
A ce jour, ce que je n'arrive pas à comprendre c'est que je suis convonquée lundi prochain pour circuit départ PSE HP mais que je n'ai aucune infos à savoir si ma formation va bien être prise en charge par HP, à partir de quand et pendant combien temps commence mon préavis?!..
Ce jour là, on nous demande de restituer le matériel, de signer 1 document officiel, de rendre le badge etc... sans aucune explication, comme du bétail apres + de 23 ans d'anciennetén c'est fort de café!
Pour 77, le bon endroit pour cette discussion est le coin des ex HP.
Ton préavis commence le lendemain de ton circuit de départ. La convention de rupture que tu signeras mentionnera l'aide formation.
En principe avec la convocation tu as un minimum d'info (document je quiite HP et ANI).
Sinon, psychologiquement il faut se préparer à ce genre de départ en catimini. en 2006 c'était des stagiaires qui faisaient le circuit de départ du style "signez là" et "au revoir". Personne ne vous remerciera pour toutes ces années chez HP.
Attention pour les non cadres classification V, le préavis est de 3 mois quelque soit l'âge, pas 6 mois.
Nouvelle version 4.1 corrigeant le problème :
http://www.cftc-metal38.fr/PSE2010/CFTCpackage2.xls
Bonjour,
Je viens de faire la simulation avec la V4.1.
Cela indique 0 dans la case "RTT 2009-2010" ; normal?
Merci
C'est logique en tout cas, parce que les 10 RTT sont versés d'avance le 1er juin et repris au prorata de ton temps de présence.
OK, merci.
Bonjour,
Dans le calculateur, faut-il remplir a la fois la case B10 (salaire mensuel brut moyen) et B11 (salaire mensuel brut de base) ?
J'ai essaye de remplir que B10 et alors la partie "calcul des salaires" ne se remplit pas.
J'ai essaye de remplir que B11 et alors l'indemnite de base et de volontariat ne se calculent pas. --> faut-il remplir B10 ET B11 ?
Merci d'avance d'une reponse rapide (circuit de depart demain...)
Il faut remplir les 2, B11 sert pour le calcul du préavis et des congés payés, B10 pour le calcul des indemnités
ceci dit notre spécialiste calculatrice est parti avec le dernier plan (comme à chaque fois depuis la V1.0...). Nous faisons donc appel dès maintenant à un nouveau candidat intéressé pour prendre le relai et développer les futures versions en cas de PSE ou de GPEC. Le code du tableau est en open source ;)
candidature à envoyer à cftchp@hp.com
C'est sur que cela va changer du PSE2010:
le quinqua partait avec 300KF d'HP + 2500 EUROS des assedics pendant 3 ans ou plus.
soit 390KF pour vivre pendant 3 ans (plus de
10000 euros par mois)
pas très moral tout ça (pour les assedics)!
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