PDA NC/P1/P2 : la réunion du 2 mars

Principaux changements dans la proposition d'accord :

- La rémunération de référence pour les rentes intègre désormais les heures supplémentaires, les astreintes et les interventions planifiées (effectuées sur l'année civile 2005)

- La prime de départ 2 mois se voit appliquer un plancher de 9000 euros

- La demande d'intégrer la reconstitution de carrière pour les temps partiels dans le calcul de la rente est étudiée par la direction.

Prochaine étape : information-consultation du Comité de Groupe et des CE en avril et mai.

Le texte de l'accord proposé figure dans les premiers commentaires.

Elections CCF et HPF : chaque voix compte !

Votez pour Vous !

Les conseils :
- Si vous avez le moindre doute sur votre présence sur site le jour de l’élection, demandez à voter par correspondance auprès des RH. Si vous êtes en suspension de contrat, vous recevrez le matériel de vote à domicile, à renvoyer asap !
- Pour éviter un second tour et obtenir le quorum dès le premier tour: allez voter !!! Sinon cela retardera de trois semaines supplémentaires la mise en place de chaque Comité d’Entreprise.
- Motivez vos collègues à faire de même…

HP CCF :
- Premier tour le jeudi 9 mars (9h-17h) sur place à Grenoble, Ida, Sophia, Issy et Les Ulis.
- Retrait du matériel de vote par correspondance aux RH avant le vendredi 3 Mars

HPF :
- Premier tour le mardi 4 avril (9h-17h) : sur place à Issy et aux Ulis
- Retrait du matériel de vote par correspondance aux RH pour les salariés d'Issy et Les Ulis : du mercredi 22 mars au lundi 27 mars. Tous les autres sites votent par correspondance : envoi au domicile des salariés du matériel et des modalités de vote le jeudi 23 mars (avec l'envoi des professions de foi des syndicats).

Sondages ARTT

A la question : "Au vu des modalités du nouvel accord proposé sur
l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail (ARTT),
recommandez-vous sa signature par les organisations syndicales ?", 798 employés ont répondu :

Oui : 93 % (742)
Non : 7 % (56)

Le résultat de ce sondage, organisé par la CFTC HP, donne de la légitimité aux syndicats qui ont négocié activement cet accord, participé à sa rédaction finale et qui décideront de le signer.

Le 20 février, la CFTC et FO annoncent leur intention de signer le nouvel accord.

Le 28 février, la CGT organise à son tour une consultation dont le résultat est publié le 8 mars :

Pour la signature : 68% (585)
Contre : 27% (229)
Ne se prononce pas : 5% (41)

La CGT annonce donc son intention de signer également cet accord "dès qu'ils seront certains qu'il ne comporte pas de clause illégale (ex: la monétisation possible des congés payés)".

La CFDT considère que la négociation ARTT n'est pas achevée (tract du 6 mars)

Toutes les infos sur le nouvel accord ARTT (texte complet et synthèse) sont sur :
http://salsa.europe.hp.com/cftc/Fichiers/Accords/Sondage_ARTT_13-2-06.htm (intranet)
http://cftchp.free.fr/Fichiers/Accords/Sondage_ARTT_13-2-06.htm (extranet)

PDA : la réunion du 14 février

Dans les commentaires : les revendications des différents syndicats et les réponses de la direction.

Prochaine et dernière réunion sur l'accord NC/P1/P2 : le 2 mars (le texte complet de l'accord proposé figure dans le commentaire du 23 février 17:25)

Nouveau calendrier prévisionnel PSE

Le calendrier du protocole d’ouverture de négociations étant désormais caduque, il est nécessaire de réactualiser les dates
d'informations-consultations du PSE.

La plupart des syndicats devrait logiquement décider de signer l’avenant au protocole d’ouverture des négociations pour permettre la mise en place de ce calendrier prévisionnel actualisé :

Information/Consultation du Comité de Groupe extraordinaire sur Livre IV et Livre III
o 29 mars aux Ulis (au lieu du 1er février 2006 initialement)
o 19 avril 2006 aux Ulis
o 15 mai 2006 à Issy : recueil de l'avis (au lieu du 21 mars 2006 initialement)

Information/Consultation du Comité d’Entreprise extraordinaire d’HPF concomitantes sur Livre IV et Livre III
o 31 mars 2006 aux Ulis (au lieu du 3 février 2006 initialement)
o 21 avril 2006 aux Ulis
o 17 mai 2006 à Issy : recueil de l'avis (au lieu du 23 mars 2006 initialement)

Information/Consultation du Comité d’Entreprise extraordinaire d’HPCCF concomitantes sur Livre IV et Livre III
o 3 avril 2006 à Grenoble (au lieu du 7 février 2006 initialement)
o 24 avril 2006 à Grenoble
o 18 mai 2006 à Grenoble : recueil de l'avis (au lieu du 27 mars 2006 initialement)

Donc un décalage théorique en amont d’un peu moins de deux mois. En accélérant la suite des opérations, ce qui suppose l’accord d’une majorité de syndicats, et en anticipant les sessions d’informations aux employés sur les dispositifs destinés à les aider dans leur choix de se porter volontaire ou pas, les premiers départs pourraient avoir lieu avant le 14 juillet au lieu du 17 juin avec une période de volontariat courant juin. Cela permettrait aussi d’avoir fini la majeure partie de la réorganisation pour ceux qui restent avant le début de FY07.

A noter : il est prévu deux nouvelles réunions échanges de vue Livre IV-Livre III les 3 et 15 mars.

Un tel calendrier suppose que :
- le CE de HPCCF ait été valablement mis en place à l'issue du 1er tour des élections fixé au 9 mars 2006 (donc besoin d’un taux de participation > à 50%) et sous réserve de la non contestation des élections HPCCF.
- le protocole préelectoral HPF du 26 janvier 2006 ne soit pas contesté.
- le processus d'information-consultation se déroule sans problèmes majeurs

Sondage ARTT !

UN SONDAGE SUR LE NOUVEL ACCORD ARTT VOUS EST PROPOSE PAR LA CFTC JUSQU’AU LUNDI 20 FEVRIER 19h !

Commencées le 21 novembre et après 6 réunions, les négociations ARTT sont maintenant terminées.

Le nouvel accord proposé à la signature et sur lequel les syndicats doivent se prononcer avant le 21 février est destiné à remplacer l'ancien accord dénoncé, et aussi à éviter l'application unilatérale des dispositions ARTT minimalistes de la Convention Collective.

Comme nous l'avons fait pour le protocole d'ouverture des négociations, les négociateurs CFTC vous sollicitent pour que vous puissiez donner votre avis en toute liberté.

Vous avez donc à vous prononcer sur cette question que nous vous proposons :

« Au vu des modalités du nouvel accord proposé sur
l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail (ARTT),
recommandez-vous sa signature par les organisations syndicales ?"

Votre réponse sera traitée de façon strictement anonyme et confidentielle (si vous n’êtes pas abonné en direct à nos communications, vous pouvez aussi voter oui ou non par simple mail envoyé à cftchp@hp.com ). En cas de votes multiples, seule la dernière réponse est prise en compte.

Ne comptez pas sur les autres pour répondre à ce sondage à votre place, faites-le maintenant !
" Si vous attendez votre avenir les bras croisés, croisez aussi les doigts ! ".

Merci pour votre participation !

Toutes les infos sur le nouvel accord ARTT (texte complet et synthèse) sont sur :
http://salsa.europe.hp.com/cftc/Fichiers/Accords/Sondage_ARTT_13-2-06.htm (intranet)
http://cftchp.free.fr/Fichiers/Accords/Sondage_ARTT_13-2-06.htm (extranet)

Les résultats Q1 2006 (cliquer ici)

Enfin ! Signature des protocoles électoraux

HPCCF : Il aura fallu attendre le jeudi 9 février au soir et de multiples rebondissements orchestrés par la CGT puis la CGC pour que les 5 syndicats signent enfin le protocole fixant les élections CE et DP le 9 mars (mandats de 31 mois).

HPF : les 5 syndicats avaient tous signé le mardi 31 janvier et sans faire d'histoires le protocole fixant les élections CE et DP HP France le 4 avril (mandats de 30 mois).

La réunion du Comité de Groupe, initialement prévue le 1er février pour commencer la consultation PSE, et qui avait été annulée en raison de l'annulation des élections CCF, sera repositionnée après la constitution du CE CCF (donc au mieux fin mars). Un nouveau calendrier PSE doit être fixé le 16 février avec les premiers départs début juillet.

Pour la gestion au plus pressé des oeuvres sociales du CE CCF, un juge a ordonné la désignation d'un administrateur interne volontaire (annonce dans le commentaire du 1er février 2006 à 14:34)

Première réunion sur la négociation d'un accord triennal d'adaptation à l'emploi

L'objectif d'un tel accord est ambitieux puisque il a pour vocation d'atténuer l'ampleur de futurs plans sociaux.

Développement suite à la première réunion du 8 février dans les commentaires.

PDA : la réunion du 24 janvier et les suites

Résultat de la négociation du 24 janvier dans le premier commentaire.

Et dans les commentaires du 3 février les positions CFTC, FO, CGT et CFDT avant la réunion avec la direction prévue le 14 février

COUP DE THEATRE !

Le juge du Tribunal d'Instance de Palaiseau annule les élections du CE CCF qui ont eu lieu le 17 novembre 2005 !

Cliquer sur le titre du sujet pour obtenir en nouveau lien extranet le jugement complet et voir dans les commentaires les conséquences de cette décision sur le PSE HPF-HP CCF et les oeuvres sociales du CE CCF.

Dans les commentaires : les points de vue des 5 syndicats

Question-réponse volontariat (hors PDA)

Dans le premier post, voici les réponses officielles apportées par la direction en 2003

Et dans les commentaires, nos réponses à vos questions.

Suite et fin des opérations prévues en janvier

Lundi 23 janvier :
Deuxième et dernière réunion de relecture de l'accord ARTT (10h-17h30). La relecture par tous les syndicats est maintenant terminée. Il y aura encore quelques échanges par mail sur des points de détail et un accord finalisé devrait être proposé courant février.

Mardi 24 Janvier :
Réunion de négociation PDA avec Patrick Starck. La dernière ?

Mercredi 31 janvier :
Première réunion d'information/consultation PSE du Comité de Groupe -> annulée, nouvelle date estimative fin mars.

Les réunions échanges de vue prévues dans le protocole d'ouverture des négociations sont maintenant terminées. Deux accords restent à finaliser (ARTT et PDA). Une négociation va commencer le 8 février (accord d'adapation à l'emploi). Les information-consultation du Comité de Groupe et des CE seront reportées après les élections du CE CCF à refaire et prévues en mars.

Suite des opérations !

Lundi 16 janvier :

- Recours CFDT-CGT contre les élections CE CCF (audience à 11h, Tribunal d'Instance de Palaiseau). Délibéré rendu le 20 janvier à 14h. Annulation des élections (voir sujet précédent !)

- Première réunion de relecture de l'accord ARTT (13h30-17h30) . Elle se prolongera le 23 janvier, tous les syndicats ont participé à améliorer la rédaction de l'accord.
- Deuxième réunion du Groupe de Développement des Activités en France avec Bernard Méric
Voir le compte-rendu officiel dans la partie commentaires (17 janvier, 2006 10:09)
- Envoi par les syndicats qui le souhaitent de leur demandes d'amélioration Livre III dans le cadre des échanges de vue.

Mercredi 18 janvier :

- Réunion PDA (deuxième proposition de la direction, qui commence à être attractive pour les non cadres et cadres P1-P2, mais qui s'annonce toujours très problématique pour les P3).

Vendredi 20 janvier :

- Réunion d'échanges de vue Livre IV-Livre III. Présentation du cabinet de reclassement Altedia (ex LHH). Réponses aux demandes envoyées lundi par les syndicats : voir le commentaire du 20 janvier, 2006 15:44

Il n'y avait rien mardi et jeudi ? Mais si ! Un CE HPF et un CE HP CCF consacrés essentiellement à d'autres sujets que le PSE.

Lundi 23 janvier :

- Deuxième réunion de relecture de l'accord ARTT (10h-17h30)
La relecture est terminée, il y aura encore quelques échanges sur des points de détail et un accord finalisé devrait être proposé courant février.

Mardi 24 Janvier :

- Réunion de négociation PDA avec Patrick Starck

PDA (Plan de Départ Anticipé Seniors) : la réunion du 18 janvier

Toutes les informations à partir du premier commentaire !

Accord ARTT. Proposition finale de la direction

Nouvelle rédaction plus précise et complète

Les populations non-cadres, comme avant, et désormais tous les cadres PI et PII seraient en mode horaire. Ces populations profiteraient des améliorations apportées au Plan Epargne Temps et bénéficieraient des dispositions de l’ancien accord pour tout ce qui concerne l’horaire de travail. Elles ne seraient pas concernés par les dispositions du nouveau forfait jour proposé qui s’appliquerait uniquement aux cadres PIIIA et PIIIB. Le passage du forfait jour en mode horaire des cadres PI et PII leur évite la perte des jours choisis supprimés à terme et leur donne accès aux heures supplémentaires. Tout le monde profiterait des dispositions du nouveau PET couplé au PEG.

Nouveau forfait jours proposé pour les cadres PIIIA et PIIIB :
365 jours - 104 samedi/Dimanche = 261 jours
261 jours - 8 jours fériés = 253 jours
253 jours - 25 jours de CP = 228 jours
228 jours - 10 jours RTT = 218 jours
218 jours
- Le lundi de Pentecôte non travaillé
- 1 jour de pont déterminé par HP
- 2 jours de fractionnement donnés sans conditions
= 214 jours travaillés en moyenne sur l’année hors jours d’ancienneté

Autrement dit, on est passé de 12 jours choisis supprimés au début de la négociation ou qui auraient été perdus sans contrepartie en février 2007 en cas d’absence d’accord, à 8 jours perdus fin 2008, avec indemnisation temporaire.

Indemnisation pour les 8 jours perdus : 25 jours
Choix du type de compensation une seule fois pour toute lors de la signature de l’avenant fixant le nouveau forfait jours. Pour les 2 ans et demi d’application de l’indemnisation à compter du 1er juin 2006 (sous réserve du calendrier prévisionnel PSE), le salarié concerné aurait le choix entre :

- Soit une compensation en temps :
Possibilité de placer exceptionnellement ces 25 jours au Plan Epargne Temps pour les utiliser
ou se les faire payer plus tard. Versement automatique au PET de 10 jours par an, pendant les 2 premières années et de 5 jours pour les 6 mois suivants.

- Soit une compensation financière :
Prime équivalente aux 25 jours répartie sur 2 années et demi. Modalités de versement de la compensation financière : 5% environ par an pendant les 2 premières années et 2,5% environ pour les 6 mois suivants.

Dates de versement de la prime ou des jours au PET si calendrier prévisionnel PSE respecté :
1er versement : juin 2006 (pour la période du 01.06.06 au 31.05.07) 5% ou 10 jours
2ème versement : juin 2007 (pour la période du 01.06.07 au 31.05.08) 5% ou 10 jours
3ème versement : juin 2008 (pour la période du 01.06.08 au 30.11.08) 2,5% ou 5 jours

- Définition du salaire de référence du calcul de la prime :
- Salaire mensuel de base du mois de mai X 12 mois de chaque année concernée
- Pour les personnes à temps réduit : salaire mensuel de base de mai X 12 mois au prorata du temps de travail de chaque année concernée
- Pour les personnes au variable TIA : Salaire théorique à 100% de mai X 12 de chaque année concernée

Conditions pour bénéficier de la compensation financière ou temps :
- Conclusion d’un accord collectif HPF/HPCCF
- Toute personne CDI ayant accepté l’avenant avec le nouveau forfait jours au plus tard fin avril 2006 (selon le calendrier prévisionnel) et présente physiquement chez HPF/HPCCF ou en LOA (suspension de contrat) payé le jour du versement.

En cas de départ de la société pour les deux compensations : le versement étant par anticipation en juin, il y aurait récupération sur le solde de tout compte au prorata du temps de présence physique non effectué. Ceci fera l’objet d’une mention claire dans l’avenant forfait jours proposé.

Autres points généraux du nouvel accord ARTT :

- Amplitude journalière maximale de 11h (hors période d’astreinte) au lieu de 13h aujourd’hui.
Cette durée est maximale et ne doit en aucun cas être considérée comme une durée normale de travail. Le cadre autonome organise son temps de travail dans le respect de cette amplitude journalière maximale.

- Attribution anticipée au 1er juin de chaque année des 2 jours de fractionnement pour les employés en forfait jours et des 10 jours de RTT (au lieu de 5 ARTT chaque semestre). La Direction se réserve la possibilité de déterminer la date de jours de RTT dans la limite de 3 jours par année de référence (+ le jour de Pont) au lieu de 5 aujourd’hui.

- Autorisation systématique des modifications des temps partiels (à la hausse ou à la baisse) dans une limite +/- 20% dans le cadre de la mise en oeuvre de l’accord

Pour le Plan Epargne Temps (tous les employés concernés) :

- Fin de tout plafond (actuellement seuls les plus de 50 ans en bénéficiait)

- Possibilité d’épargner chaque année :

* 3 jours d’ancienneté maximum par an
* 7 jours de RTT au 31 mai de chaque année voire 10 jours de RTT si la Direction renonce à fixer la date des 3 jours de RTT dans l’année de référence
* 2 jours de fractionnement
* La 5ème semaine de congés payés
* Repos compensateurs
* 1 ou 2 Jour de Compensation pour les déplacements fréquents en avion ou en train (40 ou 60 par an).

Soit donc un minimum de 14 à 20 jours épargnables (jusqu'à 30) au lieu de 3 à 6 aujourd’hui (3 ARTT + 0,2 ou 3 jours d’ancienneté) ou 11 pour les plus de 50 ans (+ 5 CL).

- Possibilité de rémunération différée en transférant les jours PET au PEG/PERCO chaque année (une fois par an). Cette valorisation PEG/PERCO fera éventuellement partie intégrante du versement employé donnant lieu à abondement d’HP, s’il y a lieu.

- Possibilité de rémunération immédiate : dans la limite des droits acquis dans l’année et placés au PET (sauf congés payés). Sortie possible sur la paie de juin de chaque année.

Chaque syndicat devrait donner une position de principe d'ici 1 à 3 semaines sur la signature d'un accord.

Prochaine réunion : 23 janvier 2006

Une réunion de mise au point technique pour clarifier la rédaction aura lieu entre temps.

Grève Générale Mardi 10 janvier à l'appel de la CFDT et de la CGT

La CFDT et la CGT appellent les salariés HP à faire grève mardi 10 janvier, malgré l'avis négatif de la CFE-CGC, de la CFTC et de FO.

Poids des syndicats chez HP selon les dernières élections CE :

HPF + HP CCF
CFDT + CGT = 32%
CFE-CGC + CFTC + FO = 68%

HPF :
CFDT+ CGT = 43%
CFE-CGC+ CFTC + FO = 57%

HP CCF :
CFDT + CGT = 25%
CFE-CGC + CFTC + FO = 75%

L'année démarre fort...

Il va falloir être costaud pour les réunions très sensibles qui ont lieu en ce début d'année :

- Mercredi 4 janvier : négociation de l'accord PDA (compte-rendu dans les commentaires)
- Jeudi 5 janvier : négociation de l'accord ARTT (fin ?)
- Mardi 10 janvier : réunion d'échanges de vue PSE

Trouver des solutions pour lever les blocages de part et d'autre ne sera pas simple...

Suite des évenements :
- 16 janvier : audience pour le recours contre les élections CE HPCCF.

- 18 janvier et 25 janvier : PDA (fin et signature ?)
- 20 janvier : Echange de vue PSE (fin ?)
- 23 janvier : ARTT (signature ?)

Bonne année !

L'année qui s'achève aurait pu être meilleure et celle qui s'annonce plus facile. Mais si nous ne choisissons pas les évènements, nous pouvons faire en sorte de ne pas les subir et ce site y contribue grâce à votre participation massive : plus de 50 000 visites et plus de 4 000 commentaires (moyenne de 25 par jour) sur 85 sujets proposés (moyenne de presque 50 par sujet) depuis l'ouverture début juillet 2005 !

Merci pour votre fidélité et, quel que soit le contexte, tous nos voeux pour la nouvelle année !